Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation client de HSBC Private Banking France.
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Les conditions générales de votre banque "HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A.". peuvent être téléchargées en versions française et anglaise au format PDF.
Les conditions additionnelles applicables aux clients de HSBC Private Banking en France, succursale française de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., en versions française et anglaise au format PDF ci-dessous :
Les principales conditions tarifaires standard pour la clientèle de HSBC Private Banking France, succursale de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., ainsi que les principales conditions tarifaires standard pour la clientèle de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A. vous sont communiquées ci-dessous.
Pour toute demande particulière, nous vous remercions de nous consulter.
Nouvelles conditions tarifaires applicables au 1er février 2024 :
Depuis le 1er mars 2023, nos principales conditions tarifaires sont plus détaillées concernant les prestations sur les services financiers (gestion sous mandat, conseil en investissement).
Si vous avez des questions, votre banquier privé se tient à votre entière disposition pour y répondre.
Le présent document vous informe sur les frais d'utilisation des principaux services liés à un compte de paiement. Il vous aidera à comparer ces frais avec ceux d'autres comptes…
A compter du 1er juillet 2020 et selon les termes du décret n°2020-95 du 5 février 2020, les frais relatifs au plan d’épargne en actions (PEA) et au plan d’épargne en actions destiné au financement des PME et ETI (PEA-PME) feront l’objet d’un plafonnement au titre de leur ouverture, de leur tenue ainsi que des transactions qui y sont opérées.
Ce plafonnement de frais s’appliquera en dehors des éventuels frais de gestion sous mandat ou de gestion conseillée.
La nouvelle tarification, en baisse, applicable au PEA / PEA-PME au 1er juillet 2020 s’établit comme suit:
Frais de tenue de compte
Gratuit
Droits de garde
plafonnés à un taux maximum global de 0,4% de la valeur des titres détenus en portefeuille
Frais de transaction sur opérations de Bourse
1%
Frais d’entrée et commissions sur OPC
1%
La nouvelle tarification, en baisse, applicable au PEA / PEA-PME au 1er juillet 2020 s’établit comme suit:
Frais de tenue de compte
Droits de garde
Gratuit
plafonnés à un taux maximum global de 0,4% de la valeur des titres détenus en portefeuille
Frais de tenue de compte
Frais de transaction sur opérations de Bourse
Gratuit
1%
Frais de tenue de compte
Frais d’entrée et commissions sur OPC
Gratuit
1%
Transfert de titres vers un autre établissement :
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger
15 € par ligne détenue
Valeur non admise sur un marché réglementé
50 € par ligne détenue
Frais de clôture de plan
60 €
En cas de transfert de titres lié à une clôture de plan, les frais totaux ne pourront excéder
150 €
Transfert de titres vers un autre établissement :
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger
Valeur non admise sur un marché réglementé
15 € par ligne détenue
50 € par ligne détenue
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger
Frais de clôture de plan
15 € par ligne détenue
60 €
Valeur admise sur un marché réglementé France ou étranger
En cas de transfert de titres lié à une clôture de plan, les frais totaux ne pourront excéder
15 € par ligne détenue
150 €
Retrouvez les dispositions du Règlement européen 2021/1230 relatif à la transparence des frais de conversion monétaire facturés lors de paiements transfrontaliers
Changer de banque n’est pas compliqué. Il suffit de faire les choses dans l’ordre. Un service d’aide à la mobilité bancaire vous sera proposé : il vous permet de confier certaines démarches à la banque.
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