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Flash d'information financière – Juillet 2025

15/07/2025, updated 16/07/2025
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Les récents développements géopolitiques au Moyen-Orient n’ont pas provoqué de stress majeur sur les marchés. Cette séquence illustre l’intérêt d’une approche disciplinée, fondée sur la diversification, la qualité et la gestion active, alors que les incertitudes macroéconomiques persistent.

Éditorial

Le premier semestre a été mouvementé sur les marchés financiers. Dans ce contexte, la période estivale offre une occasion de prendre du recul et d’analyser les dynamiques à l’œuvre au cours des derniers mois.

L’évolution de la devise américaine s’est révélée être un facteur déterminant de performance. Pour les investisseurs européens, la baisse d’environ 12% du dollar par rapport à l’euro a eu un impact significatif sur les portefeuilles. Si l’on omet cet important mouvement, les bourses américaines, européennes et des pays émergents sont toutes en progression, ainsi que les marchés de taux et les matières premières sur la même période. 

Selon les spécialistes de HSBC, les fondamentaux restent en place pour que ces progressions continuent. Bien que des incertitudes persistent, notamment sur le dollar. 

Comme nous le soulignions il y a quelques mois, « l’exceptionnalisme » américain est aujourd’hui remis en question. Deux dynamiques s’opposent :

  • L’attractivité des actifs libellés en dollar reste forte grâce au leadership des États-Unis en matière technologique, à l’important différentiel de productivité entre l’Amérique et le reste du monde, à l’écart de taux de rendement qui est toujours très favorable aux obligations libellées en dollar…
  • Mais la tendance est moins porteuse : la croissance américaine ralentit, la trajectoire budgétaire inquiète, le rôle du dollar comme principale monnaie de réserve et quasi unique monnaie d’échange est reconsidéré. Sur ces derniers points, l’évolution sera lente mais les effets commencent déjà se faire sentir : les investisseurs internationaux peuvent exiger une rémunération supérieure que par le passé sur les actifs américains pour compenser ces nouveaux aléas.

La dimension internationale de HSBC permet à nos équipes de naviguer plus sereinement dans cet environnement changeant. Elles communiquent au quotidien avec leurs homologues en Asie et aux États-Unis, afin de dégager des positions communes qui intègrent les évolutions en cours. Ces échanges leur permettent de confronter les analyses et perspectives afin de construire des recommandations ajustées aux nouvelles réalités économiques.

J’espère que l’été qui commence vous permettra de vous ressourcer et d’aborder avec dynamisme la seconde partie de l’année. Nos équipes restent pleinement mobilisées pour accompagner vos projets et optimiser vos placements tout en vous apportant un éclairage sur les évolutions réglementaires notamment en matière de fiscalité du patrimoine.

Diversification et résilience dans ces temps incertains

La récente escalade entre Israël et l’Iran aurait pu générer une onde de choc sur les marchés financiers. Pourtant, les actifs risqués ont fait preuve d’une stabilité relative, confirmant la résilience de l’environnement d’investissement actuel. Trois constats méritent d’être soulignés.

Premier point : la réaction du marché a été mesurée. Si le baril de Brent est brièvement monté jusqu’à 81 dollars, il est rapidement revenu à son niveau antérieur, autour de 69 dollars, à la suite de l’annonce du cessez-le-feu. Les anticipations d’inflation à deux ans sont passées de 2,4 % à 2,55 %, mais les prévisions de baisse des taux de la Fed sont restées globalement inchangées. Les marchés intègrent toujours une probabilité élevée d’un assouplissement monétaire dès septembre. En toile de fond, la surabondance structurelle de l’offre de pétrole prévue sur 2025-2026, grâce à l’ajustement progressif de la production OPEP+, limite les tensions durables sur les prix.

Deuxième enseignement : la diversification a pleinement joué son rôle. Dans un environnement de risque, la décorrélation entre les actions, les obligations souveraines et l’or s’est fortement accrue, validant l’intérêt d’un positionnement multi-actifs. Les obligations de qualité ont bénéficié de flux refuge malgré des anticipations d’inflation en hausse, et l’or a confirmé son statut de couverture stratégique. Même le dollar américain, pénalisé ces derniers mois, a profité de flux défensifs, soutenu également par la position nette exportatrice des États-Unis en énergie.

Troisième constat : la séquence géopolitique a illustré, une fois de plus, la difficulté d’anticiper l’évolution des crises. La soudaineté de l’intervention israélienne, l’implication américaine, puis la rapidité du cessez-le-feu ont surpris. Dans un tel contexte, la robustesse des portefeuilles repose sur quatre piliers : diversification, qualité, gestion active et exposition aux thématiques de long terme. Parmi ces dernières, l’IA et l’innovation technologique continuent d’attirer les flux, même en période de stress.

Alors que les tensions s’estompent, les marchés reviennent aux fondamentaux : saison des résultats, trajectoires de croissance, et politiques budgétaires. Aux États-Unis, les attentes bénéficiaires pour le deuxième trimestre sont basses, ce qui ouvre la voie à des surprises positives. L’indicateur GDPNow de la Fed d’Atlanta suggère une croissance annualisée de 3,3 % au T2, bien au-delà des prévisions du consensus. Par ailleurs, la dépréciation récente du dollar constitue un soutien potentiel aux exportations américaines.

Les interrogations sur la soutenabilité de la dette publique américaine pourraient refaire surface, mais le niveau critique des taux (autour de 4,7 % pour les Treasuries à 10 ans) reste pour l’instant éloigné. Côté asiatique, la Chine montre des signes de stabilisation via la consommation et les mesures ciblées, comme l’assouplissement du hukou1. L’Inde conserve un rythme de croissance soutenu, bien que les valorisations limitent le potentiel à court terme. Singapour reste un pôle défensif attractif grâce à ses fondamentaux bancaires solides.

En synthèse, les marchés n’ont pas ignoré les tensions récentes, mais les ont absorbées sans rupture. Cette robustesse tient à des portefeuilles construits pour résister aux à-coups, dans un monde où les incertitudes géopolitiques et macroéconomiques restent élevées. La discipline d’allocation – fondée sur la diversification, la qualité et les thématiques de croissance durable – demeure plus que jamais d’actualité.
 

Le hukou contient les informations personnelles suivantes : statut (urbain ou rural), adresse légale, secteur d’activité, religion, description physique. Le hukou urbain est important pour accéder à l’emploi, à l’éducation dans les meilleures universités et à l’achat de biens immobiliers dans les zones urbaines. De nombreuses prestations de sécurité sociale sont également fournies avec un hukou délivré par le gouvernement.

 

Comité de rédaction : Julie Badaoui (Responsable Marketing France & Luxembourg) ; Nicolas Budry (Responsable de la Stratégie d’Investissement France & Luxembourg) ; Philippe Peyrot (Conseiller en Investissement) ; Diane Alexane (Responsable Gestion Conseillée France et Luxembourg) ; Galien Vogelweith (Conseiller en investissement) ; Sandrine Legall (HSBC Asset Management).

Présent d’usage et don manuel

Un récent arrêt de la cour d’appel de Montpellier (4 mars 2025) vient rappeler des précisions appréciables sur la qualification des présents d’usage. Mais présent d’usage ou don manuel, comment les distinguer et à quel moment opter pour l’un ou pour l’autre. Avant de revenir sur les apports de l’arrêt de la cour d’appel, nous revenons sur ces deux types de dons avec un focus sur les différences civiles et fiscales.


Que l’on évoque le don manuel ou le présent d’usage, il est essentiel de réunir trois éléments constitutifs d’une donation :

  • L’intention libérale du donateur qui doit avoir la volonté de se dépouiller au profit du donataire
  • La remise matérielle effective du bien au donataire
  • Et contrairement aux autres donations, l’absence de formalisme notarié

Le don manuel comme le présent d’usage consiste en l’acte de donner de la main à la main un bien mobilier. À la création du Code civil en 1804, celui-ci ne portait que sur des biens matériels. Cette exigence originelle s’est peu à peu assouplie en intégrant la transmission de biens incorporels, d’abord par l’usage des chèques puis par celui de virements : liquidités, titres, cryptomonnaies…

Sur le plan fiscal, le don manuel se distingue du présent d’usage par le fait qu’il est assujetti aux droits de donation. Si le don manuel ne nécessite pas d’acte notarié, il est tout de même conseillé de le déclarer à l’administration fiscale pour éviter tout risque de requalification en donation déguisée ou un contentieux à la succession du donateur.
 

Sur le plan civil, à l’inverse d’un don manuel, le présent d’usage n’est pas rapportable à la succession (art. 852 du Code civil). Cet article dispose que « le caractère de présent d’usage s’apprécie à la date où il est consenti et compte tenu de la fortune du disposant ».

Mais la jurisprudence civile et la tradition limitent la possibilité de consentir des présents d’usage, tant en termes de valorisation que de temporalité. « Les présents d’usage, qui échappent aux règles des donations, sont les cadeaux faits à l’occasion de certains événements, conformément à un usage, et n’excédant pas une certaine valeur » (arrêt de la Cour de cassation du 6 décembre 1988).


Le présent d’usage doit répondre à un usage social ou familial et donc être consenti à l’occasion d’un événement précis (naissance, fête religieuse, anniversaire, étrennes ou encore, en cette période de bac, pour la réussite d’un examen…). Et quelle que soit la circonstance du présent, il peut être utile d’aménager la preuve de l’usage en accompagnant le présent d’une carte ou d’un mot daté.

Le présent d’usage doit également rester « modique ». Mais ni l’administration fiscale ni la jurisprudence ne fixent de critères quantitatifs précis permettant de définir cette « certaine valeur », ou de l’état de fortune du donateur ou de ses revenus. L’appréciation de présent d’usage est donc une question de fait, tant sur le plan civil que fiscal. Selon les diverses jurisprudences, la valeur du présent ne doit pas dépasser de 2 %, pour les arrêts les plus restrictifs, à 4 % du patrimoine du donateur. L’état de fortune s’appréciant au moment du don, il a été jugé qu’un cadeau fait par un père à sa fille pour son mariage, d’un ensemble de huit aquarelles estimées à 70 000 francs avait une valeur modique compte tenu de l’état de fortune du donateur. Et le fait que la vente de sept de ces aquarelles quelques années plus tard pour plus de 5,6 millions de francs était sans incidence sur la qualification de présent d’usage (Cour de cassation du 10 mai 1995).

L’arrêt de la cour d’appel de Montpellier précité vient rappeler que la valeur du présent d’usage ne doit pas excéder 2 % du patrimoine du donateur ou 2,5 % de ses revenus annuels. Dans l’affaire jugée, la cour retient qu’eu égard à la valeur du don (une voiture d’occasion) et du patrimoine du donateur, la qualification de présent d’usage ne pouvait être retenue (le don représentait plus de 5 % du patrimoine).

Mais attention, malgré ces indications retenues par la jurisprudence, l’administration fiscale ne fixe aucune règle de proportionnalité du présent par rapport à la fortune ou aux revenus du donateur. L’appréciation doit se faire au cas par cas, nature du don et en fonction de l’ensemble des circonstances de fait ayant entouré la libéralité, et sous le contrôle souverain des juges du fond.

L’enseignement du conflit : diversifier est essentiel pour renforcer la résilience, et cela fonctionne !

Nous formulons trois observations sur le comportement des marchés pendant le conflit entre l’Iran et Israël.

Tout d’abord, l’appétit pour le risque a été modéré, les investisseurs étant déjà prudents face à un flot d’inquiétudes.

Deuxièmement, la diversification a porté ses fruits, les corrélations des actions avec les obligations et l’or étant devenues nettement négatives. Même le dollar américain a enregistré des flux en tant que valeur refuge.

Enfin, la plupart des experts géopolitiques ont été surpris à maintes reprises par les attitudes et actions des parties prenantes. Dans un contexte géopolitique et politique instables, il est essentiel de construire des portefeuilles résilients. Nous maintenons donc notre stratégie de renforcement de la résilience par une diversification multiactifs, en privilégiant la qualité et une gestion active.

Nous nous positionnons également sur des thématiques à long terme, la crise ayant montré que les investisseurs ont ignoré la volatilité pour privilégier les valeurs technologiques et liées à l’intelligence artificielle.

Si le cessez-le-feu est maintenu, les marchés reviendront à des sujets familiers, notamment les tarifs douaniers, la dette, l’inflation et la croissance.

La saison des résultats américains approche à grands pas et les attentes du consensus sont probablement trop faibles à nos yeux. Compte tenu des faibles prévisions de croissance macroéconomique, de la faiblesse du sentiment des investisseurs et du faible positionnement des investisseurs, des surprises positives sont possibles.

Actions

Dette souveraine

Crédit

+ Surpondérer

USA, UAE, Chine, Inde, Singapour

Grande-Bretagne

Investment Grade en Europe et Grande-Bretagne, obligations d’entreprises chinoises en USD, Inde en devise locale, obligations d’entreprises émergentes en USD

- Sous-pondérer

Canada, Brésil, Afrique du Sud, Turquie, Indonésie et Thaïlande

Japon

Argentine, Mexique et Ukraine en USD, Turquie et Chine en devise locale

Source : GIC juillet 2025
 

Indicateurs

Solutions d’investissement

Asie : résilience et leadership dans le nouvel ordre mondial

La pause tarifaire sino-américaine ravive l’intérêt pour l’Asie. Chine, Inde et Singapour bénéficient de moteurs domestiques solides, de politiques de soutien et d’une exposition forte à l’innovation. Nous restons positionnés sur des leaders de qualité orientés vers la consommation locale et la tech.

Technologies disruptives : l’IA devient omniprésente

L’IA entre dans une phase d’intégration massive dans les entreprises, portée par la connectivité et les capacités de calcul. Cela génère des opportunités dans les semiconducteurs, logiciels, cloud, robotique et cybersécurité, notamment en Chine où les valorisations restent attractives.

Climat, biodiversité et sécurité énergétique

Face aux tensions géopolitiques, les États accélèrent leurs efforts en faveur de la souveraineté énergétique. Les renouvelables dominent désormais le coût de production global. En parallèle, la biodiversité devient un enjeu financier via des cadres de valorisation standardisés, ouvrant la voie à des stratégies d’investissement en capital naturel et économie circulaire.

Société en mutation : démographie, inclusion, digitalisation

Le vieillissement de la population, la montée en puissance de la diversité et l’évolution des modes de consommation dessinent un nouveau paysage sociétal. Nos thématiques intègrent les opportunités liées à la « silver economy », aux services premium pour seniors, aux technologies inclusives et à l’économie de l’abonnement (streaming, jeux, musique). Les entreprises bien positionnées sur ces tendances structurelles affichent une croissance robuste et une meilleure rétention client.

Reconfiguration industrielle et opportunités de crédit

La réindustrialisation américaine soutient certains secteurs clés. Côté crédit, les rendements restent attractifs malgré des spreads modérés. Une gestion active et sélective permet de capter de la valeur, dans un contexte encore volatil mais porteur pour les portefeuilles bien diversifiés.

HSBC GIF Global Equity Sustainable Healthcare Secteur de la santé: situation actuelle et statut quo


Dr Nathalie Flury et Michael Schröter

Co-gérants du fonds

Les droits de douane pour le secteur de la santé ne sont toujours pas définis

La Maison-Blanche a indiqué le 2 avril que les entreprises biopharmaceutiques seraient exemptées des nouveaux droits de douane réciproques à compter de cette date. Donald Trump a néanmoins évoqué la possibilité d’instaurer des droits de douane sur les produits biopharmaceutiques « à un moment ultérieur... ». L’administration américaine semble vouloir privilégier la relocalisation de la production et la suppression des niches fiscales. Johnson & Johnson, par exemple, s’est engagé à investir 50 milliards de dollars et Eli Lilly (qui figure parmi les cinq premières positions du fonds) 40 milliards de dollars au cours des cinq prochaines années. 


D’autres grandes capitalisations biotechnologiques, comme Vertex et Gilead Sciences, ont une production exclusivement ou principalement américaine et un marché américain. Elles figurent toutes deux parmi les 10 premières positions du fonds. Si une relocalisation de la production devrait prendre beaucoup de temps, le rapatriement de la propriété intellectuelle et la modification des prix de transfert pourraient constituer une réponse rapide pour éviter d’éventuels droits de douane.

Décret présidentiel annoncé le 12 mai

Le 12 mai, l’administration Trump a publié un décret présidentiel relativement vague s’appuyant sur la clause de la « nation la plus favorisée » (NPF) pour la fixation des prix des médicaments, tout en dénonçant les « intermédiaires » et les initiatives nébuleuses de vente directe aux consommateurs (DTC).

Principaux aspects du décret

Les fabricants pharmaceutiques doivent baisser les prix des médicaments aux États-Unis de façon à ce qu’ils soient alignés sur le prix des médicaments dans la nation la plus favorisée déterminée par l’administration, sous peine de sanctions supplémentaires de la part du ministère américain de la Santé et des Services sociaux.

Le ministre de la Santé mettra en place des programmes de vente en direct permettant aux patients d’acheter des médicaments directement auprès des fabricants au prix de la nation la plus favorisée.

Dans l’ensemble, le manque de précisions de ce décret fait qu’il est difficile d’en évaluer l’impact global. Selon nous, cela laisse la porte ouverte à de nouvelles négociations entre l’administration et l’industrie pharmaceutique/biologique.

Conclusion

À ce jour, le 1er juillet, tous ces points font encore l’objet de discussions. Il est important de garder à l’esprit que l’administration américaine ne veut absolument pas mettre en péril sa propre industrie pharmaceutique/ biotechnologique et son leadership mondial dans ce domaine. Elle travaillera donc très probablement à la recherche d’une solution avec l’industrie. Le grand projet de loi fiscale, qui inclut les détails concernant l’industrie de la santé, est actuellement débattu au Sénat. Le lobby de la santé et de la biotechnologie est l’un des plus puissants à Washington, nous nous attendons donc à ce que les deux parties parviennent à des compromis.

Malgré les éléments évoqués ci-dessus sur de possibles changements de politique, le secteur de la santé reste un secteur de croissance de qualité doté d’aspects défensifs. Le secteur affiche désormais une décote de près de 30 % par rapport au S&P500 et de 15 % par rapport aux indices généraux tels que le MSCI World. Davantage de précisions sur les droits de douane et la tarification devraient être apportées dans les 2 ou 3 prochains mois, ce qui permettra de clarifier un certain nombre d’incertitudes. À condition que celles-ci soient levées, le secteur offre un point d’entrée intéressant pour les investisseurs ayant une vision à moyen ou long terme.
 

OBJECTIF DE GESTION

Le Fonds cherche à générer une croissance du capital à long terme et des revenus en investissant dans un portefeuille d’actions de sociétés susceptibles de tirer profit de budgets de santé de plus en plus restreints dans le monde entier, tout en promouvant des caractéristiques ESG. Le Fonds remplit les conditions requises en vertu de l’Article 8 du règlement SFDR.


RISQUES PRINCIPAUX

• Risque de perte en capital,

• Risque actions,

• Risque liée à la gestion discrétionnaire

• Risque de change,

• Risque lié aux petites et moyennes capitalisations

• Risque en matière de durabilité

PROFIL DE RISQUE – RENDEMENT : SRI: 4/7

 


Le SRI (Summary Risk Indicator) est un indicateur global du niveau de risque du produit. L’échelle varie de 1 (le moins risqué) à 7 (le plus risqué). Les données historiques pourraient ne pas constituer une indication fiable pour le futur. Rien ne garantit que la notation restera la même et la classification peut varier à long terme. La note la plus basse n’indique pas que l’investissement est exempt de tous risques. Ne prenez pas de risque inutile. Lisez le Document d’Informations Clés. Le fonds présente un indicateur de risque élevé. La valeur liquidative pourra connaître de fortes variations à la baisse comme à la hausse.

Article 8 SFDR : Le produit promeut des caractéristiques environnementales ou sociales, ou une combinaison de ces caractéristiques, à condition que les entreprises dans lesquelles les investissements sont réalisés suivent des pratiques de bonne gouvernance.

Les commentaires et analyses reflètent l’opinion de HSBC Asset Management sur les marchés et leur évolution, en fonction des informations connues à ce jour. Ils ne sauraient constituer un engagement de HSBC Asset Management. Par conséquent, HSBC Asset Management ne saurait être tenue responsable d’une décision d’investissement ou de désinvestissement prise sur la base de ce document et/ou analyse dans ce document.

Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Les rendements futurs dépendront, entre autres, des conditions de marché, des compétences du gérant du fonds, du niveau de risque du fonds, des frais de gestion et des éventuels droits d’entrée/sortie. Le montant investi dans le fonds peut fluctuer à la hausse comme à la baisse en fonction des variations des cours des actifs et des devises. Il n’y a pas de garantie que l’intégralité du capital investi puisse être récupérée. Sauf mention contraire, l’inflation n’est pas prise en compte.

Risques principaux auxquels sont associés les fonds de la gamme Select* :

• Risque de perte en capital : Il est important de garder à l’esprit que la valeur des investissements et que tout revenu généré par ces investissements varie à la hausse comme à la baisse et ne sont nullement garantis

• Risque actions : Les stratégies investissant dans des titres cotés en bourse peuvent pâtir de l’évolution globale des marchés des actions. La valeur des investissements peut évoluer à la baisse comme à la hausse en raison des fluctuations des marchés actions

• Risque liée à la gestion discrétionnaire : La gestion discrétionnaire repose sur l’anticipation de l’évolution des marchés et des titres. Il est possible que le fonds ne soit pas systématiquement investi sur les marchés et dans les titres les plus efficients

• Risque de change : En cas d’investissement dans des actifs étrangers, l’évolution du taux de change peut entraîner une baisse/une hausse de la valeur des montants investis. Les variations des taux de change entre devises peuvent avoir un impact significatif sur les performances des produits présentés

• Risque lié aux petites et moyennes capitalisations : Veuillez noter que le fonds est investi dans des titres émis par des sociétés qui, en raison de leur petite ou moyenne capitalisation boursière, sont moins liquides et peuvent présenter des risques plus élevés

• Risque en matière de durabilité : un événement ou une situation dans le domaine environnemental, social ou de la gouvernance qui, s’il survient, pourrait avoir une incidence négative importante, réelle ou potentielle, sur la valeur de l’investissement

*Source : HSBC Asset Management, juillet 2025.
 

Note à l’attention du lecteur du présent document.
 

Ce document est publié par HSBC Private Banking France, établissement en France de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., à titre d’information uniquement et ne revêt aucun caractère contractuel. Les informations contenues dans ce document ne constituent ni un conseil en investissement, ni une offre d’achat ou de vente d’un produit ou d’un service financier et ne doivent pas être interprétées comme tels. En outre, ces informations sont uniquement destinées aux ressortissants de pays où leur utilisation n’est pas contraire aux lois ou réglementations locales en vigueur. Il relève de la responsabilité de chaque investisseur de se conformer aux lois ou réglementations locales qui lui sont applicables. Si vous avez des questions concernant les informations figurant dans le présent document, nous vous invitons à contacter votre interlocuteur privilégié ou, le cas échéant, à prendre avis auprès de vos conseils habituels.
 

La teneur du présent document repose sur des informations obtenues auprès de sources considérées comme fiables mais non contrôlées de manière indépendante. Bien que ces informations aient été préparées de bonne foi, aucune déclaration ni garantie, expresse ou tacite concernant leur exactitude ou leur exhaustivité, n’est ou ne sera faite et aucune responsabilité n’est ou ne sera acceptée par HSBC Private Banking France ou le Groupe HSBC ou par aucun de leurs dirigeants, employés ou salariés respectifs. Les informations sont communiquées, les opinions sont formulées et les estimations sont faites sur la base de nos connaissances au moment de la publication du présent document et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires contraires.
 

Avant d’investir dans un Organisme de Placement Collectif (OPC) de droit français ou étranger ou dans un support en unité de compte adossé à un OPC de droit français ou étranger pour les contrats d’assurance-vie et/ou de capitalisation, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d’Information Clé (DIC) et de son prospectus, documents réglementaires disponibles sur demande ou sur ainsi que pour les contrats d’assurance-vie et / ou de capitalisation de la Notice d’Information / des conditions générales et des conditions additionnelles applicables aux clients de la succursale française de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A. 
 

Avant toute décision d’investissement, il vous appartient de vous assurer, avec l’aide de vos conseils habituels, que le ou les supports considérés correspondent à votre expérience, à vos connaissances, à votre situation financière, à vos objectifs d’investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu’à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). 
 

Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. 
 

Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, associations et sociétés n’ayant pas la forme commerciale, domiciliées ou établies fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, détenus, utilisés ou clos à l'étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l’intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s’acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d’un acompte d’impôt sur le revenu. Enfin, sous certaines conditions, la fraction de la valeur représentative d’actifs immobiliers de parts ou actions de sociétés ou organismes détenus sur ces comptes doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables.
 

Par ailleurs, selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus, certaines informations relatives aux contrats de capitalisation et placements de même nature, et notamment aux contrats d’assurance-vie, souscrits auprès d’organismes établis hors de France et, le cas échéant, les produits générés sur ces contrats lors d'un rachat total ou partiel. En outre, ces dernières doivent s’acquitter, des prélèvements sociaux exigibles au titre de leur contrat. Enfin, la valeur de rachat des contrats d’assurance rachetables et des bons ou contrats de capitalisation à hauteur de la fraction de leur valeur représentative des unités de compte composées d’actifs immobiliers imposables doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables. 
 

En cas de non-respect de ces obligations, les personnes concernées s’exposent à des rappels d'impôts et à l'application de sanctions. Pour plus de précisions concernant les obligations déclaratives et fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher d’un conseil indépendant.
 

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 toutes les données à caractère personnel sont collectées, traitées et conservées conformément à la Charte de Protection des Données Personnelles accessible sur le site :
 

http://www.hsbc.lu/
 

Si vous souhaitez en savoir plus sur l'une des informations de cette Charte de Protection des Données Personnelles, veuillez adresser vos questions, commentaires et demandes à votre interlocuteur habituel ou à http://www.hsbc.lu/ ou à notre Délégué à la Protection des Données qui peut être contacté à l'adresse suivante :
 

HSBC Continental Europe - Délégué à la protection des données

38 avenue Kléber, 75116 PARIS, France 

ou dataprotection@hsbc.fr
 

Il est par ailleurs rappelé que, conformément à la réglementation applicable, tout consommateur dispose de la possibilité de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition à démarchage téléphonique : www.bloctel.gouv.fr. Il est interdit à un professionnel de démarcher téléphoniquement un consommateur inscrit sur cette liste, sauf en cas de relations contractuelles.
 

L’activité de banque privée peut être exercée dans le monde entier par différentes entités juridiques du Groupe HSBC conformément aux exigences réglementaires locales. Les produits et les services décrits dans ce document peuvent être proposés par différentes sociétés du Groupe HSBC. Certains produits ou services ne sont cependant pas disponibles dans certaines zones géographiques. Par ailleurs, certaines agences HSBC interviennent en tant que points d’entrée de HSBC Private Banking France mais ne sont pas autorisées à présenter ou vendre des produits et des services, ou encore à offrir des conseils à la clientèle privée. De plus amples informations sont disponibles sur demande. Une liste complète des entités de banque privée est disponible sur notre site Internet, www.hsbcprivatebankfrance.com
 

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HSBC Private Banking France est la succursale de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A. en France.

HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A. est agréée en tant qu'établissement de crédit et soumise au contrôle prudentiel de la Commission de Surveillance du Secteur Financier au Luxembourg (CSSF) et est autorisée à exercer ses activités en France à la fois sur la base de la libre prestation de services et par l'intermédiaire de sa succursale.

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En plus d'être principalement supervisée par la CSSF au Luxembourg, HSBC Private Banking France est également soumise à la surveillance de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) et de l’Autorité des marchés financiers (AMF) :

L'adresse de contact de l'ACPR est la suivante : 

    Autorité de Contrôle prudentiel et de résolution

    4, place de Budapest

    CS 92459

    75436, Paris Cedex 09

    France

 

L'adresse de contact de l'AMF est la suivante : 

    Autorité des marchés financiers

    17, place de la Bourse

    75082, Paris Cedex 02

    France

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