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Lettre d’information financière - Octobre 2021

13/10/2021
Management packages
Chine
résilience
reprise économique

Les marchés financiers débutent une nouvelle phase après la crise sanitaire de la Covid-19. Des politiques monétaires et budgétaires volontaristes ont permis aux économies de retrouver rapidement des niveaux d’activité comparables à ceux de la fin 2019. La croissance mondiale devrait être de +5,5 % cette année après une contraction de -3,9 %. Cette reprise est désormais en milieu de cycle et certaines interrogations demeurent pour les prochains mois, notamment la situation du marché immobilier en Chine et la question de l’inflation.

Editorial

Le retour de la volatilité sur les marchés financiers vient souligner qu’il est important d’avoir un patrimoine bien diversifié et des portefeuilles résilients pour aborder cette nouvelle période de milieu de cycle économique.

L’offre de produits HSBC Global Private Banking évolue constamment pour offrir une grande variété de solutions d’investissement à nos clients et leur permettre de diversifier leur patrimoine. Nous avons trois axes de développement majeurs.

Le premier est la gestion alternative ; les fonds d’arbitrages permettent aux investisseurs d’atteindre une décorrélation par rapport aux marchés classiques et directionnels (actions et les obligations), à travers des techniques financières sophistiquées. Ils apportent également une source de performance complémentaire grâce aux talents des managers sélectionnés.

Notre seconde priorité est l’extension de nos solutions dans le cadre du capital-investissement. Plusieurs fonds de « Private Equity » sont ainsi proposés à nos clients dans les différents segments du non coté et sur différentes zones géographiques. La persistance des taux bas soutient l’appétit des investisseurs pour cette classe d’actifs dont les performances restent fortes ces dernières années, et ce malgré la crise sanitaire. Le « Private Equity » est relativement décorrelé des performances boursières des grandes sociétés cotées et offre une opportunité de diversification permettant d’améliorer le couple rendement-risque des portefeuilles financiers.

Enfin, la finance durable constitue le troisième volet de progression de notre offre. Correspondant à une demande de sens, les différents investissements proposés permettent d’orienter nos investissements vers la protection de l’environnement, et de soutenir des initiatives sociétales et d’accompagner les entreprises qui améliorent leur gouvernance. Ces investissements ont connu un beau parcours en 2020 et ont démontré qu’une allocation au thème du développement durable pouvait aussi s’accompagner d’une performance satisfaisante et même supérieure aux grands indices de marché.

Notre gamme de solutions concerne toutes les classes d’actifs et vont de la simple exclusion de secteurs à une démarche plus active avec des fonds à impact, voire des solutions de philanthropie.

La proximité de la COP 26 qui débutera à Glasgow en Novembre 2021, et les inquiétudes autour des variations climatiques significatives dans la période récente vont renforcer l’intérêt de ces solutions qui permettent d’améliorer notre cadre de vie et de progresser vers une croissance plus durable.

Une rentrée marquée par un optimisme prudent sur les marchés

La situation du groupe immobilier chinois Evergrande ne devrait pas provoquer de crise systémique. 

Les nouvelles réglementations mises en place par les autorités chinoises ont entraîné un tassement du marché immobilier local, ce qui a eu pour conséquence une crise de liquidités du groupe Evergrande fortement endetté. Les difficultés d’Evergrande à payer ses intérêts sur ses prêts bancaires le 20 septembre, et l’attente entourant le paiement de 15 échéances d’ici à la fin de l’année, ont induit une forte baisse des cours de ses obligations et ont eu un impact négatif sur la bourse de Hong Kong. Evergrande est le deuxième promoteur immobilier chinois (ventes annuelles sous contrat de plus de 300 MdUSD et passif total de 305 MdUSD) et le premier émetteur d’obligations à haut rendement en USD de l’Asie (avec environ 20 MdUSD d’obligations en circulation). Nous pensons néanmoins que Pékin souhaite éviter tout risque systémique, puisque l’immobilier a représenté 13,5 % du PIB chinois au cours des cinq dernières années et qu’il est essentiel pour le bien-être des ménages. Nous considérons cet événement comme un risque idiosyncratique et particulier plutôt que comme un événement systémique. Dans notre scénario central, nous anticipons une restructuration ordonnée de la dette, avec un risque de contagion globalement contenu et de courte durée. Le marché du crédit chinois semble valider cette anticipation et affiche d’ailleurs un degré élevé de différenciation entre les émetteurs. Les « spreads » de crédit se sont élargis pour les valeurs les plus faibles, mais les titres de meilleure qualité résistent relativement bien. En outre, la bourse chinoise intègre déjà ces aléas et a subi une baisse significative depuis la mi-février.

L’actualité américaine va permettre à la Fed de faire preuve de pragmatisme La hausse des prix à la consommation aux États- Unis constatée en août a confirmé la stabilisation de l’inflation, passant de 5,4 % à 5,3 %. Le chiffre en glissement mensuel de l’inflation sous-jacente a été le plus bas depuis février. La hausse des prix des voitures d’occasion et les pressions inflationnistes dans le secteur hôtelier se sont estompées.

Il est probablement trop tôt pour connaître une vraie décrue de l’inflation : dans nos prévisions, l’indice des prix ne commence à baisser significativement qu’en 2022.

La Fed compte prendre son temps pour normaliser sa politique monétaire et va adopter un rythme très progressif. Le programme de réduction d’achats d’obligations « tapering » devrait débuter en fin d’année et s’étaler sur une période de huit mois. Une hausse des taux directeurs pourrait intervenir en 2023, et nous anticipons quatre interventions d’ici à la fin 2024. Les marchés ont déjà partiellement intégré cette évolution et les taux longs ont recommencé à progresser.

En conclusion, ces deux risques majeurs nous semblent écartés. La situation en Chine est amenée à se stabiliser, et l’établissement d’un environnement réglementaire plus contraignant peut constituer un cadre positif pour créer les conditions d’une croissance durable de l’activité. D’autre part, le risque d’une remontée trop rapide des taux nous semble peu probable compte tenu des récentes annonces de la Fed qui a réaffirmé sa volonté de rester très graduelle dans son programme de normalisation.

Nous évoluons dorénavant dans un contexte où la reprise de l’activité reste relativement forte et s’accompagne d’une progression soutenue des résultats d’entreprises, ce qui constitue un environnement encourageant pour les actifs à risque.
 

Les « management packages » dans la tourmente

Les « management packages » font partie des instruments fréquemment utilisés dans les opérations de Leverage Buy Out (LBO) en permettant d’associer certains cadres et/ou dirigeants à l’opération de reprise de la société cible. Trois arrêts du Conseil d’État (arrêts du 13 juillet 2021) sont venus mettre à plat la grille de lecture que l’on doit avoir sur la qualification fiscale des gains qui en découlent. Avant d’aborder ce mini-séisme qui a secoué le microcosme du Private Equity, revenons sur les notions LBO et de « management packages ».

Le LBO ou rachat avec effet de levier est un montage financier permettant le rachat d’une entreprise par le biais d’une société holding. Cette opération associe généralement dans des véhicules d’investissement distincts, un fonds d’investissement qui amène la plus grosse partie des apports (de l’ordre de 25 %) et les salariés de la société cible. La société holding va s’endetter pour prendre une participation majoritaire dans la société cible. L’emprunt est remboursé par la remontée de dividendes de cette dernière.

Les salariés ou dirigeants qui participent au LBO ont généralement une capacité d’apport réduite, leur profit au terme de l’opération est de facto limité. L’enjeu ici est d’assurer un parfait alignement entre les attentes du fonds d’investissement et celles des managers. Pour cela, plusieurs mécanismes peuvent être proposés. On distinguera ceux qui assurent un accès immédiat au capital en permettant par exemple aux managers de bénéficier d’un prix d’acquisition qui sera plus faible que celui du fonds d’investissement. Et des mécanismes qui permettent un accès différé au capital : actions gratuites, BSPCE (bons de souscription de parts de créateurs d’entreprise), BSA (bons de souscription d’action) ou encore achat d’actions. Les dispositifs d’AGA, BSPCE, stock-options sont juridiquement une composante du salaire et sont traités fiscalement avec des régimes spécifiques. Les gains sur des BSA et l’achat d’actions entrent normalement dans la catégorie des plus-values sur valeurs mobilières. Avec pour corollaire un régime fiscal plus avantageux. L’administration se montre donc particulièrement vigilante et est amenée à requalifier une plus-value en traitement et salaire si l’opération n’a pas été structurée correctement. Les management packages ont ainsi abondamment nourri les contentieux avec l’administration au cours de ces dernières années.

Forts des diverses décisions de jurisprudence et avis rendus par le comité de l’abus de droit fiscal, les acteurs du Private Equity pouvaient structurer les opérations de LBO en évitant l’écueil de la requalification fiscale des plus-values en salaire pour les managers. Trois principaux piliers axés sur le risque capitalistique avaient alors semblé se dégager : attribuer aux managers des instruments financiers (ABSA, actions…) à leur juste prix, que le montant de leur investissement soit significatif et qu’il n’existe pas de dispositif de garantie de telle sorte que l’opération représente un pari et qu’il existe un réel risque de perte en capital à la hauteur de leur engagement.
 

Dans ses arrêts du 13 juillet 2021 (n°435452, n°437498 et n°428506), le Conseil d’État nous propose donc une nouvelle grille de lecture en distinguant les gains à l’entrée, lors de la remise des BSA ou des options, et des gains réalisés à la sortie, lors de l’exercice des BSA ou de leur cession.

Pour les Sages du Palais-Royal, la souscription ou l’acquisition de BSA ou d’option d’achat à un prix préférentiel par rapport à leur valeur réelle est susceptible de générer un gain à l’entrée égal à la différence entre le prix acquitté et la valorisation réelle. Ce gain doit être taxé comme salaire si la faculté de souscrire des BSA ou des options à un prix moindre trouve « essentiellement sa source dans les fonctions de dirigeant ou salariés de l’intéressé ».

Un second gain peut être réalisé au débouclage du management package, soit en exerçant un BSA ou une option d’achat, soit en cédant un BSA sans l’exercer.

Dans les deux cas, les gains sont en principe imposables dans la catégorie des plus-values sur valeurs mobilières. Mais le Conseil d’État souligne que chaque fois qu’un lien pourra être établi entre leur réalisation et l’exercice par leur bénéficiaire de fonctions de salarié ou de dirigeant, l’imposition doit relever de la catégorie des salaires. Ce lien pourra être aisément démontré dès lors, par exemple, que les titres en cause sont incessibles jusqu’au dénouement du LBO, sans aucune marge de manoeuvre pour le manager quant à la faculté de céder ou d’exercer les bons.

Ces arrêts font peser une forte insécurité sur les opérations en cours ou débouclées depuis moins de trois ans. Si les acteurs du Private Equity sauront intégrer cette nouvelle grille de lecture pour la réalisation de futurs LBO et des management packages attribués aux salariés, l’incertitude fiscale et sociale demeurera tant que le législateur ou que l’administration n’aura pas édicté une grille de lecture pérenne à ce type d’opération.
 

Femme en rouge sur la table


Céder son entreprise constitue une étape clé dans la vie du dirigeant avec un maître-mot : l’anticipation, tant cette opération va impacter de manière substantielle le patrimoine de l’entrepreneur. La bonne compréhension et l’anticipation des conséquences patrimoniales de la cession, combinées avec l’approche des Conseils en M&A, sont sans aucun doute l’une des clés pour aborder sereinement un process de cession d’entreprise et tirer pleinement profit de ce moment stratégique. 

Pour vous inscrire veuillez contacter votre banquier privé ou cliquer ici

Intervenants

Nos recommandations pour un portefeuille résilient

Nous favorisons les marchés actions internationaux avec un biais « qualité » et une préférence pour les grandes capitalisations


Les actions internationales traversent une période d’incertitude autour de plusieurs questions clés : l’apparition de nouveaux variants, le ralentissement du rythme de croissance économique, les risques réglementaires, l’inflation obstinément élevée et les nouvelles mesures fiscales destinées à financer les politiques budgétaires expansives établies pendant la crise sanitaire. Malgré les incertitudes, les fondamentaux actuels des marchés actions restent attractifs. Ceci est particulièrement vrai compte tenu du faible niveau des taux d’intérêt et de la réouverture de l’économie mondiale. En conséquence, nous maintenons notre exposition au risque, avec une légère surpondération des actions mondiales.

Nous restons optimistes sur les valeurs américaines et notamment sur le secteur de la consommation discrétionnaire dont les fondamentaux et les valorisations nous semblent attractifs.

Les actions européennes devraient bénéficier du contexte de réouverture des économies ; les indicateurs avancés restent bien orientés et la faiblesse relative de l’euro devrait soutenir les valeurs exportatrices. Nous privilégions le style dit « value » qui se concentre sur les titres offrant une décote par rapport à leur prix d’équilibre. Nous favorisons les sociétés européennes offrant des dividendes élevés. Nous avons également relevé notre appréciation sur l’Europe périphérique, notamment l’Italie et l’Espagne.

Les titres asiatiques ont été impactés par le programme de régulation des autorités chinoises et par les incertitudes autour du secteur immobilier. Le marché chinois s’échangeait 17 fois les résultats attendus en début d’année, et ce multiple n’est plus que de 12 fois. Nous restons neutres compte tenu des incertitudes réglementaires mais un rebond technique pourrait intervenir dans les prochains mois.

Le marché obligataire reste difficile compte tenu des faibles rendements offerts par les différents émetteurs. Nous restons sous-pondérés sur les obligations gouvernementales et privilégions une diversification avec les émissions des entreprises bien notées.

Au sein de la gestion alternative, nous préférons les fonds de Private Equity qui permettent une exposition aux opportunités présentes dans le segment du non coté qui reste très dynamique. Les fonds d’arbitrage dits « Equity Long Short », liés aux marchés actions ont un profil de risque / rendement intéressant dans l’environnement de marché actuel et nous permettent de bénéficier d’une gestion plus opportuniste.

Sur le front des devises, nous pensons que le dollar américain conserve un potentiel d’appréciation par rapport à la monnaie européenne avec un objectif de moyen terme à 1.13 à la fin de l’année 2022. Deux facteurs motivent cette appréciation :

  • la Réserve fédérale normalisera sa politique monétaire avant la BCE et le différentiel de rendement devrait soutenir une appréciation de la devise américaine ;
  • un contexte de marché plus incertain pourrait favoriser le billet vert, plus recherché lorsque les actifs à risque sont volatils.


Notre recommandation est de conserver une bonne diversification de vos investissements dans ce contexte de marché volatil qui offrira certainement des opportunités de placements.
 

Source Bloomberg : Vues au 30/09/2021. Les données sont présentées à titre d’illustration seulement et peuvent être soumises à des modifications.

Indicateurs

Solutions d’investissement

Une zone asiatique de nouveau émergente

Les nouvelles mesures de réglementations pèsent sur la performance de court terme des actions asiatiques. Néanmoins, les changements de mode de consommation s’accélèrent et ne dérèglent pas la tendance de long terme. La plupart des pays asiatiques retrouveront leur niveau économique de pré-crise d’ici à la fin 2021. La forte progression de la classe moyenne chinoise n’est pas mise à mal.

Investir dans un environnement de taux bas

Les craintes d’une remontée de l’inflation devraient être passagères. La hausse des matières premières et des coûts de transports est la principale raison de cette crainte inflationniste. Pas de changement structurel de l’inflation pour le moment. Dans ce contexte, les banquiers centraux rassurent les investisseurs en maintenant les taux directeurs à des niveaux extrêmes bas et ne prévoient pas de hausses significatives. Dans ce contexte, les dividendes sont de nouveau intéressants après une année 2020 durant laquelle ils ont été fortement réduits. La dette asiatique est également très intéressante grâce au soutien important des gouvernements.

Révolution industrielle 4.0

Le confinement mondial a accéléré le changement de notre style de consommation et notre manière de travailler. Hors des FANG, de nombreux secteurs sont bien positionnés pour profiter de cette tendance structurelle. La montée en puissance de la 5G aura un impact tant sur l’industrie automobile que sur la santé. Ce dernier est le premier à être exposé à la pandémie mondiale dans laquelle nous sommes. Les biotechnologies sont mises en avant et bouleversent la médecine traditionnelle avec la robotisation des soins de santé.

Investissement durable

L’actualité récente a attiré l’attention sur les dérèglements climatiques et sur le piètre état de nos rivières, de nos lacs et de nos océans. Les investisseurs sont de plus en plus attentifs aux critères environnementaux, sociaux et de gouvernances (ESG). Nos processus d’allocation et d’investissement intègrent ce prisme à travers les différentes classes d’actifs, régions et secteurs. L’investissement responsable crée de nouvelles opportunités en termes de produits et de services tout en limitant le risque économique des sociétés.

Arbres rouges

Interview de Denis GRANDJEAN

Gérant du fonds HRIF SRI Euroland Equity

 

Quel est le processus d’investissement « socialement responsable » de votre stratégie, quels critères sont utilisés pour s’assurer que le fonds est en ligne avec son objectif de développement durable ?

Investi en actions de la zone euro, le fonds suit un processus de gestion ESG dit « best in class » c’est-à-dire qu’il investit dans les sociétés disposant des meilleures notations ESG au sein de leur secteur respectif.

Nous excluons aussi les sociétés ne respectant pas les principes du « Global Compact » des Nations-Unies ainsi que celles appartenant aux secteurs du tabac et de l’armement.

Le fonds attache une grande importance à la problématique du réchauffement climatique et nous avons mis en place des restrictions pour les investissements dans le charbon (exclusion totale pour l’extraction, seuil de 10% maximum pour la production d’électricité), dans le secteur pétrolier (seuil maximum de 10% pour le pétrole non conventionnel et minimum de 40% pour le gaz et le renouvelable) et un seuil d’intensité carbone pour le secteur des collectivités locales qui décroît tous les ans.

Après un très beau parcours en 2021, et un fort rebond pour les actions européennes, quelle est votre anticipation pour la conjoncture et pour les marchés actions en Europe ?

Après le parcours impressionnant des actions mondiales, y compris européennes, au cours des douze derniers mois, les valorisations sont plus élevées et il y a peu de place pour d’éventuelles déceptions sur les bénéfices des entreprises. Ceci dit, si, comme nous le pensons, la récente augmentation de l’inflation n’est que majoritairement temporaire, les taux d’intérêt en zone euro devraient rester très bas pendant encore longtemps. Ainsi, les produits de taux (seule alternative majeure aux marchés d’actions) devraient rester très peu attractifs, laissant de la place à une allocation sensible aux actions. 

Le cycle électoral en Allemagne et en France va-t-il avoir un impact sur le marché et faut-il se positionner en fonction de ces deux événements ?

La visibilité sur les événements politiques étant faible et, de plus, assez variable avec le temps, il est peu recommandable de baser des portefeuilles d’investissement de façon notable sur de telles anticipations. Notons tout de même qu’une coalition « feux tricolores » en Allemagne (cas le plus probable actuellement) devrait être favorable à une poursuite de la relance budgétaire de l’Union européenne, et en ce sens, plutôt favorable aux marchés d’actions européennes.

Route ouverte

    

Orientation de gestion

Le FCP, de classification AMF “actions des pays de la zone euro”, a pour objectif de maximiser, sur un horizon de placement recommandé d’au moins 5 ans, la performance du compartiment en investissant sur des titres d’entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiques environnementales et sociales, et pour leur qualité financière.

Indicateur de référence pour information : MSCI EMU (NR). Cet indice regroupe plus de 300 actions représentant les plus grandes capitalisations boursières des pays de la zone euro. 

Points clés

  • Fonds grandes capitalisations de la zone euro
  • Gestion ISR « Best in class »

Caractéristiques

Code ISIN (A) : FR0000437113

Devise part : Euro

Forme juridique : compartiment de la SICAV HSBC Responsible

Investment Funds

Durée minimale de placement recommandé : 5 ans Indice de référence (pour info) : MSCI EMU NR. Société de gestion par délégation : HSBC Asset Management Frais courants (part A) : 1,55 %. Les frais courants se fondent sur les frais de l’exercice précédent, clos en décembre 2019 et peuvent varier d’un exercice à l’autre.

Profil de risque

     

Profil de risque


L’indicateur de risque et de rendement est fondé sur des données passées et peut ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur du Fonds. Il n’y a aucune garantie que la catégorie de risque et de rendement indiquée demeure identique et elle peut évoluer au fil du temps. La catégorie la plus basse n’indique pas que l’investissement est exempt de tout risque.

Le compartiment est classé dans la catégorie 6. Cette classification correspond à la volatilité du marché actions de la zone Euro.

Pour plus d’information sur les frais et les risques, veuillez vous reporter aux DICI et prospectus de cet OPCVM, disponibles sur http://WWW.assetmanagement. hsbc.com/fr

Risques principaux :

Actions : le compartiment est exposé au risque actions via des titres, parts ou actions d’OPC et/ou des instruments financiers. Le risque actions consiste en la dépendance de la valeur des titres aux fluctuations des marchés. En cas de baisse des marchés actions, la valeur liquidative du compartiment peut baisser de manière plus importante que ces marchés. Le compartiment a la possibilité d’investir dans des petites et moyennes capitalisations, ce qui peut entraîner une baisse de la valeur du compartiment plus importante et plus rapide. Du fait de l’utilisation de dérivés, il pourrait y avoir une surexposition globale de 100 % au risque action, qui pourrait ainsi porter à 200 % l’exposition globale du compartiment.

Lié à la gestion discrétionnaire : le style de gestion discrétionnaire du compartiment repose sur l’anticipation par la société de gestion de l’évolution des différents marchés et titres. Il existe un risque que le compartiment ne soit pas investi à tout moment sur les marchés et les titres les plus performants induisant une moindre performance.

De perte en capital : le compartiment ne présente aucune garantie ni protection de capital. Il se peut donc que le capital initialement investi ne soit pas intégralement restitué.
 

Source : HSBC Asset Management – septembre 2021 AMFR_2021_INT_CL_175.
Les commentaires et analyses reflètent l’opinion de HSBC Asset Management sur les marchés et leur évolution, en fonction des informations connues à ce jour. Ils ne sauraient constituer un engagement de HSBC Asset Management. Par conséquent, HSBC Asset Management ne saurait être tenue responsable d’une décision d’investissement ou de désinvestissement prise sur la base de ce document et/ou analyse dans ce document. Les anticipations, projections ou objectifs mentionnés dans ce document sont présentés à titre indicatif et ne sont en aucun cas garantis. HSBC Asset Management ne saurait être tenue responsable s’ils n’étaient pas réalisés ou atteints. Si vous avez un doute sur la pertinence de cet investissement, contactez un conseiller financier indépendant.


Comité de rédaction : Julie Badaoui (Responsable Marketing), Nicolas Budry (Responsable Global Advisory Propositon France), Thibault Clément (Conseiller en investissement, François-Xavier Genton (Marketing and Client Experience - HSBC Asset Management), Denis Grandjean (Gérant de fonds), Alexandre Lacroux (Conseiller en investissement), Arnaud Méléard (Ingénieur Patrimonial), Jean-Michel Starck (Directeur de l’Offre)

Note à l’attention du lecteur du présent document. Ce document est publié par HSBC Continental Europe à titre d’information uniquement et ne revêt aucun caractère contractuel. Les informations contenues dans ce document ne constituent ni un conseil en investissement, ni une offre d’achat ou de vente d’un produit ou d’un service financier et ne doivent pas être interprétées comme tels. En outre, ces informations sont uniquement destinées aux ressortissants de pays où leur utilisation n’est pas contraire aux lois ou réglementations locales en vigueur. Il relève de la responsabilité de chaque investisseur de se conformer aux lois ou réglementations locales qui lui sont applicables. Investir dans des actifs non cotés peut présenter un risque de perte en capital parfois élevé. Si vous avez des questions concernant les informations figurant dans le présent document, nous vous invitons à contacter votre interlocuteur privilégié ou, le cas échéant, à prendre avis auprès de vos conseils habituels. La teneur du présent document repose sur des informations obtenues auprès de sources considérées comme fiables mais non contrôlées de manière indépendante. Bien que ces informations aient été préparées de bonne foi, aucune déclaration ni garantie, expresse ou tacite concernant leur exactitude ou leur exhaustivité, n’est ou ne sera faite et aucune responsabilité n’est ou ne sera acceptée par HSBC Continental Europe ou le Groupe HSBC ou par aucun de leurs dirigeants, employés ou salariés respectifs. Les informations sont communiquées, les opinions sont formulées et les estimations sont faites sur la base de nos connaissances au moment de la publication du présent document et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires contraires.

 

Avant d’investir dans un Organisme de Placement Collectif (OPC) de droit français ou étranger ou dans un support en unité de compte adossé à un OPC de droit français ou étranger pour les contrats d’assurance-vie et/ ou de capitalisation, vous devez prendre connaissance impérativement et attentivement de la version française du Document d’Information Clé pour l’Investisseur (DICI) et de son prospectus, documents réglementaires disponibles sur demande ou sur www.hsbcprivatebankfrance.com ainsi que pour les contrats d’assurance-vie et/ou de capitalisation de la Notice d’Information/des Conditions Générales, et de l’annexe «Supports financiers» présentant les supports disponibles sur ces contrats et les frais applicables.

 

Avant toute décision d’investissement, il vous appartient de vous assurer, avec l’aide de vosconseils habituels, que le ou les supports considérés correspondent à votre expérience, à vos connaissances, à votre situation financière, à vos objectifs d’investissement, à votre sensibilité au risque, ainsi qu’à la réglementation dont vous relevez (et notamment la législation locale à laquelle vous seriez éventuellement assujetti). Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse, et présentent un risque de perte en capital.

 

Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, associations et sociétés n’ayant pas la forme commerciale, domiciliées ou établies fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, détenus, utilisés ou clos à l’étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l’intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s’acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d’un acompte d’impôt sur le revenu. Enfin, sous certaines conditions, la fraction de la valeur représentative d’actifs immobiliers de parts ou actions de sociétés ou organismes détenus sur ces comptes doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables.

 

Disclaimer général HSBC Private Banking Décembre 2020

 

Par ailleurs, selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus, certaines informations relatives aux contrats de capitalisation et placements de même nature, et notamment aux contrats d’assurance-vie, souscrits auprès d’organismes établis hors de France et, le cas échéant, les produits générés sur ces contrats lors d’un rachat total ou partiel. En outre, ces dernières doivent s’acquitter, des prélèvements sociaux exigibles au titre de leur contrat. Enfin, la valeur de rachat des contrats d’assurance rachetables et des bons ou contrats de capitalisation à hauteur de la fraction de leur valeur représentative des unités de compte composées d’actifs immobiliers imposables doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables. En cas de non-respect de ces obligations, les personnes concernées s’exposent à des rappels d’impôts et à l’application de sanctions. Pour plus de précisions concernant les obligations déclaratives et fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher d’un conseil indépendant. Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 toutes les données à caractère personnel sont collectées, traitées et conservées conformément à la Charte de Protection des Données Personnelles, consultable à l’adresse suivante : https://www.hsbc.fr/1/2/hsbc-france/charte-de-protection-des-donnees et disponible sur simple demande auprès de votre interlocuteur habituel chez HSBC Continental Europe - HSBC Private Banking.

 

Il est par ailleurs rappelé que, conformément à la réglementation applicable, tout consommateur dispose de la possibilité de s’inscrire gratuitement sur la liste d’opposition à démarchage téléphonique : www.bloctel.gouv.fr. Il est interdit à un professionnel de démarcher téléphoniquement un consommateur inscrit sur cette liste, sauf en cas de relations contractuelles.

 

HSBC Private Banking est le département de banque privée du Groupe HSBC en France. L’activité de banque privée peut être exercée dans le monde entier par différentes entités juridiques du Groupe HSBC conformément aux exigences réglementaires locales. Les produits et les services décrits dans ce document peuvent être proposés par différentes sociétés du Groupe HSBC. Certains produits ou services ne sont cependant pas disponibles dans certaines zones géographiques. Par ailleurs, certaines agences HSBC interviennent en tant que points d’entrée de HSBC Private Banking mais ne sont pas autorisées à présenter ou vendre des produits et des services, ou encore à offrir des conseils à la clientèle privée. De plus amples informations sont disponibles sur demande. Une liste complète des entités de banque privée est disponible sur notre site Internet, www.privatebanking.hsbc.fr.

 

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