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Flash d’information financière - Janvier 2022

18/01/2022, updated 24/01/2022
ESG
Perspectives
CMS Durable

Le bilan de l’année 2021 s’avère positif pour les marchés financiers dans un contexte marqué par la réouverture des économies mondiales après la première phase de la crise sanitaire. Même si le retour de la demande et d’un certain optimisme sur les marchés financiers a contribué à une résurgence de l’inflation et à des difficultés dans la chaîne de production, les actifs à risque auront connu une belle progression au cours de l’année, l’indice MSCI World USD (représentatif des actions internationales) progressant ainsi de +21,8 %.

Editorial

L’année dernière avait commencé sur une note d’espoir avec l’arrivée et la disponibilité plus rapides que prévu du vaccin contre la covid-19. Si de nombreux variants sont venus compliquer le scénario de sortie de la crise sanitaire, 2021 a néanmoins tenu sa promesse en matière de rebond de l’économie. Dans tous les grands pays, l’activité économique a retrouvé puis dépassé son niveau antérieur à la pandémie. Ce dynamisme a été salué par de fortes performances boursières. Les sociétés se portent bien, leurs profits ont dépassé les attentes, y compris au troisième trimestre malgré le retour du virus au centre des préoccupations. Les cours de bourse reflètent cette bonne santé. Leur progression est principalement due à cette croissance des résultats et non à un effet de bulle. Notons à cet égard que le ratio de valorisation « prix sur résultats » des grands indices actions a baissé en 2021.

Après cette phase de rattrapage, les économies développées reprennent désormais leur trajectoire de croissance naturelle. En l’absence d’éléments perturbateurs, les marchés financiers devraient également converger vers leurs rythmes de progression de moyen et long termes. Un élément déterminant au bon déroulement de ce scénario sera le maintien de taux d’intérêt modérés. Pour cela, il conviendra que l’inflation se stabilise à un niveau inférieur à celui de 2021 et que les banques centrales gèrent en douceur la fin de leurs injections de liquidité. Les analystes HSBC sont confiants sur ces deux points.

Cette vision macro-économique masque néanmoins une grande dispersion de performance entre les secteurs et les sociétés. La fluctuation des cours de change impacte également les portefeuilles. Après s’être déprécié de 8 % contre euros en 2020, le dollar a ainsi regagné 7 % en 2021. Dans cet environnement, diversification et gestion active sont les deux maîtres mots pour protéger et faire fructifier un patrimoine financier. Nos équipes sont engagées à vos côtés pour atteindre vos objectifs en la matière.

2022 sera une année particulière avec notre projet de centraliser nos activités de Banque Privée dans l’Union européenne, au sein de l’entité HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A.

Nous ferons en sorte que ces évolutions soient le moins perturbantes possible pour vous et que vous n’en reteniez que les impacts positifs. Mobilisées en ce sens, toutes les équipes de la Banque Privée se joignent à moi pour vous souhaiter une heureuse année, placée sous le signe de la réussite et de l’épanouissement.

Investir dans un monde en transition

Le rebond économique entamé depuis avril 2020 devrait se poursuivre.

La plupart des entreprises ont réussi à protéger leurs marges et les banques centrales sont restées pragmatiques en conservant des politiques très accommodantes tout au long de la crise sanitaire.

Alors que nous abordons cette nouvelle année 2022, l’économie mondiale évolue pour atteindre un niveau de milieu de cycle économique après la phase dynamique de réouverture. Traditionnellement dans cette période, les marchés actions demeurent attractifs même si les performances ont tendance à ralentir. On observe aussi un rebond de la volatilité sur les actifs à risque. Cette nouvelle année devrait montrer des éléments de continuité avec 2021, avec une croissance qui reste forte (+4,0 % de hausse de PIB attendus pour l’économie mondiale), une incertitude quant aux variants Covid et un contexte plutôt favorable aux actifs à risque.

La résurgence de l’inflation entraîne une normalisation des politiques monétaires

Conséquence logique de la forte reprise de l’activité, l’inflation a retrouvé des niveaux rarement vus depuis de nombreuses années, atteignant 6,8 % sur un an glissant aux États-Unis au mois de novembre.

Les banques centrales ont logiquement intégré cette hausse des prix et, en accord avec leurs mandats respectifs, s’apprêtent à resserrer les conditions de liquidité. Ainsi, lors de sa réunion du 15 décembre, la Fed a accéléré le rythme de la réduction de ses achats d’actifs et va conclure ce programme en mars 2022 plutôt qu’en juin 2022. Nous pensons désormais que la Fed va relever ses taux de 0,25 % trois fois cette année (alors que nous anticipions auparavant deux hausses). Nous prévoyons également deux hausses en 2023, portant ainsi le taux nominal des fonds fédéraux à 1,375 %.

Notre analyse des six précédents cycles de resserrement monétaire indique toutefois que les marchés actions rebondissent au cours des six mois précédant le début du cycle de normalisation. En pratique, la performance moyenne du S&P 500 au cours des six mois précédant une hausse des taux est en moyenne de +7,4 %.

Le thème de la transition écologique demeure prioritaire avec la conclusion de la COP 26 et les inquiétudes croissantes autour du changement climatique.

La crise de la Covid a accéléré une prise de conscience des enjeux du développement durable. La transition environnementale va concerner toutes les entreprises mondiales et entraîner de nombreux investissements pour faire face à ce défi. L’essor des énergies renouvelables et des véhicules électriques sont, par exemple, des axes d’investissements porteurs pour accompagner ces changements structurels.

Cette transition vers une économie plus durable s’accompagne de nouvelles opportunités d’investissements pour accompagner ces changements structurels. Nous proposons ainsi de nombreuses solutions pour accompagner cet essor de la finance verte. Nous avons élargi notre gamme discrétionnaire avec des mandats de gestion conservant un objectif classique de performance financière mais construits principalement avec des sous-jacents ESG (critères environnementaux, sociaux et de bonne gouvernance) et avec comme ambition une réduction de l’empreinte carbone de ces placements. La finance durable concerne toutes les grandes classes d’actifs et peut comprendre également des fonds à impact spécialisés dans le capital naturel, des produits structurés, ou des émissions obligataires vertes.

L’investissement responsable au service d’un avenir durable

Ces dernières années, les facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) ont pris une place croissante dans divers secteurs d’activité, et plusieurs études ont montré qu’ils avaient un véritable impact sur les performances à long terme des entreprises. Les entreprises qui pilotent leur activité de manière responsable et durable sont plus susceptibles de créer de la valeur pour les actionnaires et d’avoir des impacts positifs sur la planète à long terme.


Qu’est-ce que l’ESG ?

Les données financières fondamentales ont toujours été prioritaires dans les processus d’investissement traditionnels. Cependant, en raison des préoccupations croissantes à l’égard de la responsabilité sociale des entreprises (RSE), certaines stratégies d’investissement tiennent désormais compte des facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) dans leur analyse afin de prendre les décisions les plus avisées. Grâce à cette approche, les investisseurs peuvent atteindre leurs objectifs financiers sans prendre de risques excessifs et aussi contribuer à un avenir plus durable. Ces stratégies relèvent de ce que l’on appelle désormais l’« investissement responsable ».

Gestion ESG : obtenir le meilleur de deux mondes

Dans le monde des affaires, la rentabilité sociale des entreprises ne s’oppose pas nécessairement à la notion de rentabilité. Au contraire, cette approche peut améliorer les performances financières.

Dans l’univers de l’investissement responsable, les gérants de fonds ont recours à différentes stratégies pour intégrer les facteurs ESG à leurs processus d’investissement.

Les investissements intégrant les facteurs ESG surperforment sur le long terme

Contrairement à l’idée reçue selon laquelle la responsabilité sociale des entreprises et les intérêts économiques sont incompatibles, les entreprises affichant des notations ESG relativement élevées enregistrent généralement de meilleures performances boursières, en plus de performances financières plus élevées. L’indice MSCI ACWI ESG Leaders, qui regroupe les entreprises présentant les notations ESG les plus élevées dans chaque secteur, enregistre une performance cumulée plus élevée que son indice générique depuis 2007.

Selon les études, les entreprises affichant des notations ESG plus élevées sont moins exposées aux risques systémiques. Concrètement, la série d’indices ESG de MSCI a légèrement surperformé l’indice MSCI All Country World au plus fort de la crise de la pandémie de Covid-19 et lors des épisodes les plus volatils des marchés actions en 2020, ce qui prouve que les entreprises présentant de bonnes performances

Filtrage négatif

Exclusion des valeurs que la morale réprouve (par ex. le tabac, les armes, les divertissements pour adultes …).

Filtrage positif

Investissement dans des entreprises affichant des notations ESG relativement élevées par rapport à leurs concurrents.

Filtrage normatif

Sélection des entreprises sur la base de normes internationales telles que celles publiées par l’Organisation pour la Coopération et le Développement Économiques (OCDE) et l’Organisation des Nations unies (ONU).

Investissement à impact

Priorité accordée aux investissements en faveur des communautés locales, par ex. via un financement et une assistance aux populations dans le besoin et aux petites et moyennes entreprises.

Dialogue avec les entreprises

Initiatives visant à influencer le comportement des entreprises et à créer de la valeur à long terme pour les investisseurs.
 

ESG résistent mieux aux chocs économiques inattendus et aux phases de volatilité.

L’indice actions ESG a surperformé l’indice actions traditionnel

Source : Bloomberg. Données d’octobre 2014 à février 2021. Les indices MSCI ACWI et MSCI ACWI ESG Leaders sont exprimés en USD et leur base 100 est fixée 100 en octobre 2014. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des résultats futurs. À titre d’illustration uniquement.
 

Idée reçue n°1 : Il existe très peu d’options pour investir en tenant compte des facteurs ESG

La réalité : alors que le marché commence à prendre conscience des avantages de la gestion ESG dans le contexte de la pandémie de la Covid-19, cette pratique se généralise progressivement et un nombre accru de produits dédiés sont désormais proposés aux investisseurs. Les actifs étiquetés ESG devraient atteindre 53 000 milliards de dollars à l’échelle mondiale d’ici à 2025, contre environ 38 000 milliards de dollars actuellement, soit plus d’un tiers du total mondial des actifs sous gestion.

Augmentation des actifs dits ESG

Actifs gérés dans une logique ESG à l’échelle mondiale (en milliers de milliards de dollars)

Source : « 2018 Global Sustainable Investment Review », The Global Sustainable Investment Alliance. Les données relatives à 2020 et 2025 sont des estimations de Bloomberg Intelligence (23 février 2021).

Heureuse année

Conclusion

Le développement durable est dans l’intérêt de chacun et de chacune d’entre nous. Compte tenu de sa montée en puissance, l’investissement responsable se généralise progressivement sur le marché mondial de la gestion d’actifs. En investissant dans des entreprises soucieuses des enjeux ESG, il est possible non seulement d’enregistrer des performances financières plus élevées à long terme et d’éviter des pertes importantes, mais aussi d’assumer notre propre responsabilité sociale d’entreprise et de contribuer à un monde meilleur.

Sources : HSBC Asset Management. À titre d’illustration uniquement.

Nos convictions d’allocation d’actifs

Notre équipe stratégie considère que nous sommes dans un contexte de milieu de cycle économique : la reprise post- Covid est présente depuis 20 mois ; les banques centrales débutent leurs hausses de taux ; les résultats d’entreprise sont attendus en légère hausse après une année de fort rebond (croissance à un chiffre aux États-Unis en 2022). Ce contexte de marché nous semble toujours justifier un biais favorable aux actifs à risque, et notamment aux actions internationales, mais il faut s’attendre à un retour de la volatilité sur les marchés financiers compte tenu des incertitudes présentes.

Nous conservons une sous-pondération sur les marchés obligataires qui nous semblent bien valorisés et sont susceptibles d’être affectés par une hausse des rendements et des « spreads » de crédit. Le risque de la classe d’actifs nous semble asymétrique. Seuls certains segments particuliers semblent conserver un potentiel de performance : dette bancaire, dette à haut rendement aux États-Unis et en Europe. Les placements monétaires enregistrent des performances négatives en euros compte tenu du niveau des taux directeurs, et ne protègent plus les patrimoines de l’impact de l’inflation sous-jacente. Même si celle-ci devrait s’amenuiser au cours de l’année, elle reste à des niveaux relativement élevés et rogne le pouvoir d’achat des portefeuilles investis sur le monétaire et les produits de taux trop défensifs.

Dans ce contexte particulier, où la performance du compartiment obligataire risque d’être plus difficile, la gestion alternative trouve une place importante dans notre construction de portefeuille. Les fonds alternatifs liquides et les placements privés constituent deux sources de performance complémentaires aux classes d’actifs traditionnelles.

Au sein des marchés actions, nous avons une appréciation favorable pour les grandes capitalisations. Le thème qualité nous semble primordial dans l’environnement actuel. Il faut privilégier les groupes ayant du « pricing power », c’est-à-dire une capacité à fixer les prix de leurs produits pour conserver leurs marges malgré la hausse du coût des matières premières et de la main-d’oeuvre. Nous privilégions également les grands groupes avec une profitabilité régulière, une position concurrentielle forte et un endettement raisonnable afin d’adopter un biais plus défensif dans notre construction de portefeuille et de mieux résister à un retour de la volatilité sur les marchés financiers.

Les marchés actions américains et européens présentent toujours des opportunités malgré des niveaux de valorisations relativement élevés. Le Royaume-Uni semble moins attractif compte tenu de l’impact économique négatif du Brexit et du prolongement de la crise sanitaire. Nous avons une recommandation neutre sur les actions asiatiques avec une sous-pondération pour la Chine continentale compte tenu des incertitudes liées aux réglementations et une surpondération pour les marchés de l’Asie du Sud-Est. Les valorisations des actions asiatiques nous semblent néanmoins parmi les plus attractives des grands marchés internationaux.

Nos choix thématiques sont organisés autour de quatre centres d’intérêt :

  • Le futur de la zone Asie : le consommateur asiatique ; les nouveaux groupes technologiques en Asie ; la révolution verte en Chine.
  • Les opportunités de milieu de cycle économique : les exportateurs européens ; les valeurs des infrastructures ; les secteurs financier et bancaire.
  • La transformation digitale : l’automatisation ; la 5G et le « Metaverse » (Web 3.0) ; la sécurité informatique.
  • Les investissements du développement durable : la transition énergétique ; le financement de la biodiversité ; le crédit durable


Afin de bien diversifier nos portefeuilles, nous conservons notre allocation sur les investissements alternatifs. Les fonds liquides de gestion alternative offrent un relais de croissance appréciable avec un risque souvent moindre que les actifs à risque classiques et une certaine décorrélation par rapport aux marchés actions et obligataires classiques. Les placements privés nous permettent de bénéficier des performances du non-coté et de participer à des projets entrepreneuriaux.

Enfin, nous anticipons une légère appréciation du dollar contre l’euro compte tenu d’une remontée plus rapide des taux outre-Atlantique ; ce différentiel de rémunération devrait entraîner un renforcement du billet vert qui bénéficierait aux portefeuilles diversifiés exposés sur la devise américaine.

Source : GIC décembre 2021

Indicateurs

arbres rouges

Solutions d’investissement

Repenser l’avenir de l’Asie

Le modèle de croissance de l’Asie évolue vers l’innovation technologique, la transition nette zéro et une consommation toujours plus importante. L’Asie a gagné en parts de marché dans le commerce mondial à travers la crise pandémique et a été résiliente face aux perturbations de la chaîne d’approvisionnement. En réponse aux chocs exogènes, les grands pays asiatiques ont accéléré leur mise à niveau technologique, leur transition énergétique et leurs réformes structurelles pour transformer leurs économies vers un environnement plus durable, une croissance axée sur la qualité et devenir un modèle de croissance plus résilient.

Les politiques monétaires pour le soutien de la croissance

Les banquiers centraux ont un rôle important à jouer sur les fronts de la croissance et de l’inflation. Les marchés seront attentifs aux mesures qui seront prises tant sur le plan fiscal que monétaire. Notre conviction est que les décisions qui seront mises en oeuvre sur ces deux fronts aideront à prolonger le cycle et à amortir les risques de stagflation, permettant un atterrissage en douceur de la croissance et de l’inflation.

Transformation digitale

La prochaine décennie sera sans aucun doute celle de la numérisation. La digitalisation devrait être le catalyseur de l’innovation rapide, pas seulement dans le domaine informatique, mais dans tous les secteurs.

Investir pour un futur durable

Bien que les thématiques environnementales soient souvent à l’honneur, les questions sociales nous semblent tout aussi importantes, comme la diversité et l’inclusion dans les entreprises. La santé durable, aboutissant à des coûts plus abordables grâce aux avancées technologiques et pharmaceutiques, représente également selon nous une opportunité intéressante.

Cet engagement pour les valeurs liées au développement durable ne va-t-il pas diminuer les ambitions de performance ?


Pourquoi proposer de nouveaux mandats de gestion CMS Durable ?

HSBC est un acteur historique et engagé en matière de responsabilité Sociale, Environnementale et de Gouvernance (ESG). Depuis plus de 15 ans maintenant, il est un membre actif et influent de nombreux groupes de réflexion et de travail qui font progresser ces causes et permettent notamment d’éditer des normes. Le lancement des mandats CMS Durable est une nouvelle étape dans cet engagement.

L’approche mis en place par HSBC est assez singulière : elle est didactique et consensuelle. C’est le cas en matière de vote notamment : à travers sa politique active de vote et ses nombreux échanges avec le management des sociétés de toutes tailles partout dans le monde, HSBC aide à la diffusion des meilleures pratiques en matière environnementale, sociale et de gouvernance. Cet engagement a été reconnu par différents prix, dont celui très prestigieux de meilleure banque au monde en matière de finance durable attribué par le magazine Euromoney en 2019.

Assez tôt dans notre démarche, nous avons privilégié une approche quantitative plutôt que des rapports de recherche qualitatifs. Même si ce n’est pas une science exacte, il nous semblait important d’avoir le maximum de rationalité, de transparence, de traçabilité dans les notations que nous proposions. HSBC a donc développé une méthodologie scientifique du sujet qui s’appuie sur un vaste univers d’indicateurs.

Ce sont en tout 300 critères qui sont évalués sur les 3 piliers que sont l’environnement, la responsabilité sociale et la gouvernance. Des pondérations sont ensuite affectées à chacun de ces critères en fonction des industries dans lesquelles évoluent les sociétés évaluées. A titre d’exemple, les critères environnementaux ne revêtent pas la même importance pour une industrie polluante et pour une entreprise du tertiaire comme une banque ou une assurance.

Nous avons, pour cette méthodologie, noué un partenariat avec la société FTSE Russell, qui est le leader mondial de la création et de la gestion de solutions indicielles, lui aussi membre fondateur de l’association ayant permis d’édicter les Principes d’Investissement Responsable, et qui dispose donc d’une solide et longue expérience sur le sujet.

Cette méthodologie a permis de créer des indices labellisés ESG.

Ces indices portent une triple promesse :

  • Une amélioration de la note ESG de 20 % par rapport à l’univers de référence de l’indice qui peut être les actions européennes, les actions de pays développés, les actions mondiales, etc.
  • Une amélioration de 50 % de la note d’intensité carbone, toujours par rapport à l’univers de référence de l’indice
  • Une réduction de l’intensité énergétique en énergie fossile de 50 % de l’indice par rapport à son univers de référence.

Quelles sont les caractéristiques de ces nouveaux mandats de gestion CMS « Sustainable » ? 

Grâce notamment à ces indices et aux fonds indiciels que nous avons créé, la gamme de produits d’investissement ESG est aujourd’hui suffisamment étoffée pour permettre de gérer des portefeuilles diversifiés, multi classes d’actifs, bénéficiant de ce prisme ESG.

Les mandats proposés font vivre ces portefeuilles diversifiés internationaux conçus pour privilégier les objectifs durables, en s’appuyant sur nos processus d’investissement habituels. Ceux-ci se caractérise notamment par une revue a minima annuelle de nos allocations dans le cadre de ce que nous appelons la SAA, notre allocation d’actifs stratégique. Ces décisions sont ensuite complétées par des choix tactiques en fonction des événements de marché et des anticipations à plus court terme comme pour l’ensemble de nos mandats.

Nous proposons à ce stade trois mandats CMS Sustainable correspondant à trois niveaux de risques différents : Modéré, Équilibre et Dynamique. Le poids pivot des actions est de 30% pour le mandat Modéré, 50% pour le mandat Equilibre et 70% pour le mandat Dynamique. Aujourd’hui, les actions offrent une prime de risque intéressante et sont sur pondérées dans notre allocation. Leur poids est proche de l’exposition maximum prévu pour le mandat Modéré notamment puisque nous sommes à 39% pour un maximum à 40%. Dans le mandat Equilibre, nous sommes à 62% pour un maximum de 70% et à 75% pour un maximum à 90 dans le mandat Dynamique.

Ces mandats se caractérisent par des coûts très réduits car ils investissent principalement dans des « trackers » (fonds indiciels cotés), des fonds de gestion passive qui répliquent les indices ESG. Pour la composante obligataire notamment, les mandats investissent également dans des fonds gérés activement par HSBC pour lesquels nous bénéficions de parts sans frais de gestion financière, créées spécialement pour la gestion sous mandat HSBC afin d’éviter tout empilement de frais pour nos clients. Ces placements ne supportent que des frais de gestion administrative qui sont très faibles.

Cet engagement pour les valeurs liées au développement durable ne va-t-il pas diminuer les ambitions de performance ?

Au contraire ! Les investissements ESG ne se font pas au détriment de la performance. Les indices ESG ont pour la plupart sur performé les indices classiques ces dernières années. C’est assez logique d’ailleurs car il y a de très belles histoires de croissance qui s’écrivent en matière d’ESG, notamment avec des nouvelles technologies qui sont moins énergivores et qui sont adoptées par un nombre croissant d’intervenants. Il y a également une logique de flux qui s’applique : un nombre toujours croissant d’investisseurs intègre la démarche ESG dans leurs décisions d’investissement, soit pour être alignés avec leurs valeurs, soit parce qu’ils y sont contraints par la réglementation qui est de plus en plus prégnante en la matière. Cette pression acheteuse bénéficie aux sociétés vertueuses en matière d’ESG et leur cours de bourse progresse donc plus vite que ceux de leurs pairs. Enfin, on peut aussi considérer que les sociétés qui prennent au sérieux l’Environnement, leur Gouvernance et leur rôle Social sont moins susceptibles de générer des accidents polluants ou de subir des mouvements sociaux ce qui peut leur assurer une trajectoire boursière moins heurtée et plus positive.
 

Moulin à vent

Comité de rédaction: Diane Alexane (Responsable de la gestion Conseillée), Julie Badaoui (Responsable Marketing), Nicolas Budry (Responsable Global Advisory Propositon France), Laurent Grisard (Responsable de la Gestion sous-mandat), Sandrine Le Gall (Marketing and Client Experience HAM), Jean-Michel Starck (Directeur de l’Offre)

Note à l’attention du lecteur du présent document.
 

Ce document est publié par HSBC Private Banking France, établissement en France de HSBC Private Bank (Luxembourg) S.A., à titre d’information uniquement et ne revêt aucun caractère contractuel. Les informations contenues dans ce document ne constituent ni un conseil en investissement, ni une offre d’achat ou de vente d’un produit ou d’un service financier et ne doivent pas être interprétées comme tels. En outre, ces informations sont uniquement destinées aux ressortissants de pays où leur utilisation n’est pas contraire aux lois ou réglementations locales en vigueur. Il relève de la responsabilité de chaque investisseur de se conformer aux lois ou réglementations locales qui lui sont applicables. Si vous avez des questions concernant les informations figurant dans le présent document, nous vous invitons à contacter votre interlocuteur privilégié ou, le cas échéant, à prendre avis auprès de vos conseils habituels.
 

La teneur du présent document repose sur des informations obtenues auprès de sources considérées comme fiables mais non contrôlées de manière indépendante. Bien que ces informations aient été préparées de bonne foi, aucune déclaration ni garantie, expresse ou tacite concernant leur exactitude ou leur exhaustivité, n’est ou ne sera faite et aucune responsabilité n’est ou ne sera acceptée par HSBC Private Banking France ou le Groupe HSBC ou par aucun de leurs dirigeants, employés ou salariés respectifs. Les informations sont communiquées, les opinions sont formulées et les estimations sont faites sur la base de nos connaissances au moment de la publication du présent document et peuvent faire l’objet de modifications sans préavis, sous réserve de dispositions légales ou réglementaires contraires.
 

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Les performances passées ne préjugent en rien des résultats futurs, et doivent être analysées avec prudence. Les investissements, soumis aux fluctuations de marché, peuvent varier tant à la baisse qu’à la hausse, et présentent un risque de perte en capital. 
 

Nous vous rappelons que selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques, associations et sociétés n’ayant pas la forme commerciale, domiciliées ou établies fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus ou de résultats, les comptes ouverts, détenus, utilisés ou clos à l'étranger ainsi que les revenus afférents. En outre, concernant les personnes physiques, dès la perception de revenus mobiliers par l’intermédiaire de ces comptes, ces dernières doivent s’acquitter des prélèvements sociaux et, le cas échéant, d’un acompte d’impôt sur le revenu. Enfin, sous certaines conditions, la fraction de la valeur représentative d’actifs immobiliers de parts ou actions de sociétés ou organismes détenus sur ces comptes doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables.
 

Par ailleurs, selon la réglementation en vigueur, les personnes physiques domiciliées fiscalement en France, sont tenues de déclarer, lors de leur déclaration de revenus, certaines informations relatives aux contrats de capitalisation et placements de même nature, et notamment aux contrats d’assurance-vie, souscrits auprès d’organismes établis hors de France et, le cas échéant, les produits générés sur ces contrats lors d'un rachat total ou partiel. En outre, ces dernières doivent s’acquitter, des prélèvements sociaux exigibles au titre de leur contrat. Enfin, la valeur de rachat des contrats d’assurance rachetables et des bons ou contrats de capitalisation à hauteur de la fraction de leur valeur représentative des unités de compte composées d’actifs immobiliers imposables doit être déclarée à l’impôt sur la fortune immobilière si les titulaires concernés en sont redevables. 
 

En cas de non-respect de ces obligations, les personnes concernées s’exposent à des rappels d'impôts et à l'application de sanctions. Pour plus de précisions concernant les obligations déclaratives et fiscales vous incombant, nous vous recommandons de vous rapprocher d’un conseil indépendant.
 

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données Personnelles (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 toutes les données à caractère personnel sont collectées, traitées et conservées conformément à la Charte de Protection des Données Personnelles accessible sur le site :
 

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    Autorité de Contrôle prudentiel et de résolution

    4, place de Budapest

    CS 92459

    75436, Paris Cedex 09

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    Autorité des marchés financiers

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